2e étape : Prototypage primaire, Recherche d'Antériorité et comment déposer un Brevet ?

Cette note fait suite aux 2 premières étapes :

http://alexandre.typepad.com/alexandre/2007/01/tout_le_monde_e.html et

http://alexandre.typepad.com/alexandre/2007/01/1re_tape_je_me_.html

et dans le cas où la décision de se lancer est prise voici la suite ; le prototypage primaire, la recherche d'antériorité et comment déposer son Brevet ? A nouveau ces petits conseils ne sont pas des paroles bibliques mais provenant simplement de mes expériences et rencontres des 5 dernières années. Je les considère tout de même sincèrement meilleurs que ceux que de vieux prétentieux qui n'ont rien inventé depuis 30 ans me donnaient dans des "institutions" et "associations d'inventeurs" à la con... Les livres, les échanges avec d'autres inventeurs dans les salons d'invention et divers professionnels industriels, financiers... sont les meilleures sources d'informations. Le meilleur conseil est ECOUTER ATTENTIVEMENT TOUT LE MONDE MAIS N'OBEISSEZ A PERSONNE.

Prototypage primaire :

Je dis primaire car le prototypage secondaire final demande des moyens et devra être réalisé en équipe dans des laboratoires spécialisés. Le prototypage (mise au point de prototypes) primaire est indispensable dans certaines disciplines et sert à vérifier la faisabilité de l'invention (car on a parfois des surprises ;-)  ) et déterminer les formes et dimensions limites qui seront enregistrées dans la rédaction du Brevet.

Qu'est-ce qu'un Brevet ?

Un Brevet est pour être bref ; un document juridique décrivant un objet constituant un moyen de mis en oeuvre de l'invention. Il a un titre, un résumé, des schémas, un développement et des "Revendications" sa partie la plus importante et qui est examiné en cas de litige.

Définition Recherche d'Antériorité :

C'est tout simplement chercher dans les bases de Brevets du dernier siècle pour vérifier que votre invention est réellement originale. La Recherche d'Antériorité définitive se fait par l'Office Européen de Brevets et rendu 9 mois après la demande.

Comment effectuer la recherche d'antériorité :

Vous pouvez effectuer vos recherches dans les bureaux de l'INPI (j'y ai passé 3 semaines en 2004...) au 26bis rue St Petersbourg 75008 Paris ou plus confortablement sur internet chez vous. L'INPI a l'avantage de disponibilité de livres qui peuvent aider... Oubliez les services français et européens qui sont incomplets et payants (!!!) étonnants pour des politiques qui disent vouloir favoriser la recherche et l'innovation... Allez sur l'excellent site américain complet et gratuit : http://www.uspto.gov

Les Brevets se recherchent par mots clefs contenus dans le titre. Très important pour la recherche d'essayer TOUS LES MOTS CLEFS IMAGINABLES EN ANGLAIS sinon c'est l'échec assuré de risquer de passer à côté de brevets importants. Par exemple dans mon cas il s'agissait d'un dilatateur nasal et les 2 mots "dilatateur" et "nasal" ne donnent même pas 5% des Brevets à consulter qui représenteraient un danger potentiel. Il faut aussi : "appareil" (nasal), "dispositif"... en Français et "nasal", "dilator" (dilatateur en anglais), "device" (appareil), "nostril", "expander", etc, etc... et il faut prendre son temps (plusieurs semaines intensives).

N'hésitez pas à mettre tous les mots qui pourraient se rapporter à votre invention en anglais aussi et en tenant compte qu'en 1930 par exemple certaines expressions anlaises pouvaient désigner un objet... C'est très difficile mais indispensable si vous ne voulez pas dépenser 10.000 euros et 9 mois d'efforts pour la désillusion de voir que votre invention existait déjà...!

Qu'est-ce qu'un Conseil en Brevet ? Comment le choisir ?

Ce sont des spécialistes dans un domaine (mécanique, chimie, informatique, médecine...) qui ont fait en plus des études de droit. Le Brevet doit OBLIGATOIREMENT ETRE REDIGE PAR UN SPECIALISTE car il s'agit d'un texte juridique qui sera examiné par des avocats de grandes sociétés multinationales pour essayer de le contourner, alors celui qui vous dit de le rédiger vous même est un crétin ! C'est suicidaire. Choisissez un excellent Conseil en Brevet dans un Cabinet de Conseils en Brevets international (pour la suite). A l'INPI ils sont interdits de vous donner des conseils sur ce choix et seulement après avoir lourdement insisté auprès d'une responsable avec qui j'avais sympatisé, elle m'a donné 4-5 noms... Les cabinets parisiens Plasseraud et Santarelli sont très bons mais il y en a d'autres. Choisissez de grands Cabinets qui ont des services de traduction et ne vont pas disparaître 4 ans aprsè ! Un Brevet a une durée de vie de 20 ans alors ce choix est un peu un mariage ;-) J'avais rencontré 3 Conseils et demandé des devis comparatifs sur 3 ans, c'est très important. En plus de sa spécialité qui doit correspondre à votre invention, voyez votre feeling avec la personne. Il ne doit pas seulement être réputé mais DISPONIBLE. Si c'est pour vous retrouver avec le (la) jeune collaborateur (trice) inexpérimenté(e), ce n'est pas la peine de payer le prix du "Grand Maître" !

Petite précaution AVANT de rencontrer le premier Conseil en Brevet :

Il existe des rumeurs (pouvant être fondées) de fuites provenant de responsables de l'INPI vers des services de recherche et développement de grandes sociétés à l'affût des nouvelles idées... alors sans aucune paranoïa je vous conseille de déposer une Enveloppe Soleau (ne coûte que 5 euros à l'INPI et le mode d'emploi est dedans) ou simplement une recommandée à vous même ou encore avec un huissier... On ne sait jamais. Un Brevet important génère plusieurs milliards d'euros et à ce prix l'honnêteté de certains chavire... Soyez très prudents.

Comments

[Rédigé par:Yannick]

Je lirais plus tard à tête reposée... JE SUIS NAZE!!! ;)
Merci en tous cas de prendre de ton temps pour nous écrire tout ça! :)

[Rédigé par:Yannick]

Je lirais plus tard à tête reposée... JE SUIS NAZE!!! ;)
Merci en tous cas de prendre de ton temps pour nous écrire tout ça! :)

[Rédigé par:Alexandre]

Merci d'écrire ce comm par pitié parce que je t'avais dit que ce genre de notes n'intéresse personne ! Tu as eu pitié de moi... ;-)

[Rédigé par:Yannick]

Bah c'est ce que je te disais Alexandre, moi je trouve cela intéressant mais bon pas facile de commenter sur ce genre de note quand on est pas concerné! :)
Peu être qu'un jour je serais concerné... ;)
En tous cas j'ai bien envie d'inventer un antispam moins chiant que celui de Typepad car c'est casse bonbons ce truc! :(

[Rédigé par:Franck]

Concernant les cabinets que tu cites, ils sont particulièrement chers. De plus, avec PLASSERAUD, j'ai eu de gros problèmes de compréhension et j'ai finalement du changer de cabinet.

[Rédigé par:Alexandre Y]

Oui Franck ils sont comme tout ce qui est performant, chers, mais tu peux préparer toi même au maximum le texte et négocier en baissant de 60% le devis de départ.

[Rédigé par:Massoudi]

Hello Alexandre,
Ravi de voir que ton projet anvance, j'ai hate de l'acheter ! Concernant l'INPI, je confirme que nombreux "fonctionnaires" de cette belle institution sont corrompues (expérience personnelle !) et les fuites sont parfois étonnamment "rapide" !L'enveloppe Soleau est certe un tres bon conseil.
A tres bientôt mon ami, et bonne chance dans tes entreprises avenires.

[Rédigé par:Steph alias Sélim]

Trés bien ce tuto, je pense qu'il pourra servir à d'autres. Moi j'ai encore rien inventé mais bon qui sait un jour ?